SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES – SPINDAL Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
96635357
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2016
Présentation de la marque SPINDAL
Déposée le 22 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES – SPINDAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPINDAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES – SPINDAL domicilié(e) 3 rue Ampère,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS (dossier no 2319387) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 000 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2319387) - 75004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPECIALITES POUR INDUSTRIES ALIMENTAIRES – SPINDAL Société à responsabilité limitée - 3 rue Ampère,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS (dossier no 2319387) - 77220 - France - SIREN 552000937
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2319387) - 75004 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2006 n°2319387 - Publication au BOPI 2006-07-12
Inscription le 9 juin 1997 - Rejet partiel n°238275 - Publication au BOPI 1997-06-09
Inscription le 19 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440443 - Publication au BOPI 2006-09-19
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Inscription le 29 octobre 2015 - Radiation de gage n°657127 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29
Produits pour la clarification, filtration et stabilisation des boissons, spiritueux ou non. Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Levures et enzymes pour les traitements des boissons et des produits de l'industrie agro-alimentaire. Produits de filtration et adjuvants pour l'industrie pharmaceutique et para-pharmaceutique. Détergents industriels et professionnels. Détergents pour l'industrie des boissons et l'industrie agro-alimentaire. Détergents ménagers. Détergents pour l'industrie pharmaceutique et para-pharmaceutique. Désinfectants industriels et professionnels. Désinfectants pour l'industrie des boissons et l'industrie agro-alimentaire. Désinfectants ménagers. Désinfectants pour l'industrie pharmaceutique et para-pharmaceutique. Installations de filtration pour l'industrie des boissons. Installations de traitement pour l'industrie des boissons. Machines pour l'industrie agro-alimentaire, l'industrie pharmaceutique et para-pharmaceutique.Levures pour l'industrie et l'industrie agro-alimentaire. Levures pour la panification. Coadjuvants de fermentation
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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